La plan en coupe (PCMI 3) fait partie des pièces obligatoires à fournir lors du dépôt d’un permis de construire.

Le plan en coupe du terrain et de la construction (PCMI 3) vient compléter le plan de masse (PCMI2). Il permet de compléter le plan de masse afin de comprendre l’implantation du projet et ses incidences sur le terrain. Il indique la manière dont les bâtiments et l’aménagement des espaces extérieurs (terrasses, aires de stationnement, piscines etc.) prennent en compte ou à l’inverse transforment le terrain naturel.

Quand le terrain présente un relief important, le plan en coupe est une pièce essentielle pour la compréhension du projet.

Il révèle la stratégie d’implantation de ce dernier et complète le plan masse. La hauteur des éléments existants ainsi que souterrains (vide sanitaire, cave…) doit impérativementapparaître. Il est préférable de réaliser deux coupes. L’une pour le profil du terrain avant, ou l’autre pour le profil du terrain après travaux.

Comment dessiner le plan en coupe pour un permis de construire ?

La coupe représente la construction “sans la façade”. Comme pour les façades, des cotations appropriées permettront à l’autorité compétente de contrôler le respect des règles de hauteur tant du bâti.

Bien que plusieurs coupes pourraient être nécessaires, voir obligatoires dans certaines communes ou certains lotissements le texte de loi n’en prévoit qu’une.

Outils disponibles pour réaliser le PCMI 3

Pour dessiner le profil du terrain, vous pouvez utiliser l’outil «altimétrie» sur le site www.geoportail.fr . Pour ce faire rendez-vous dans l’onglet «outils» puis «mesure» puis «établir un profil altimétrique». Attention, les altitudes sont données par rapport au niveau de la mer. Donc prenez pour votre projet un point «zéro» plus pertinent. Cela peut être le niveau de la rue ou du sol du rez-de-chaussée.

Bien sûr, cet outil ne peut pas se substituer au relevé de terrain à faire réaliser par un géomètre !

Adapter sa maison au terrain et non pas adapter le terrain à la maison.

Si votre terrain présente un dénivelé, il est indispensable de penser l’implantation de votre construction en fonction de cette pente. En outre, réaliser un décaissement important engendre un surcoût. C’est pourquoi ce n’est pas la solution idéale pour insertion paysagère réussie. De plus, en modifiant la pente naturelle de votre terrain, vous risquez également de rencontrer des problèmes d’ensoleillement, d’évacuation des eaux de pluie, ou de glissement de terrain. C’est pourquoi, dans la mesure du possible essayez de composer avec l’existant.

Consultez également mes autres articles sur la demande de permis de construire :

PCMI 1 : Plan de situation
PCMI 2 : Plan de masse
PCMI 3 : Plan en coupe
PCMI 4 : Notice descriptive
PCMI 5 : Plans de façades et toitures
PCMI 6 : Document graphique
PCMI 7 & 8 : Les photographies de l’aspect extérieur proches et lointaines
PCMI 12 -2 : Attestation de conformité du projet d’installation.

L’article Permis de construire : PCMI 3, plan de coupe est apparu en premier sur Petite maison minimaliste en bois.

Si vous souhaitez faire construire une maison individuelle, parmi les pièces demandées lors de la demande de permis de construire, vous devez joindre le PCMI 2 ou le plan de masse du projet.

Le PCMI2 permet aux services d’urbanisme de vérifier que le projet est conforme aux règles d’implantation des constructions locales. Il existe parfois certaines exigences comme une distance de recul des constructions par rapport aux limites du terrain. Ainsi la mairie s’assurera grâce à ce plan, que le projet est conforme avec les exigences.

Le plan de masse met en évidence également la façon dont les eaux usées ou pluviales seront évacuées. Il permet aussi de vérifier si le coefficient d’emprise au sol relatif au terrain est respecté et de visualiser les caractéristiques de la servitude de passage pour y accéder si le terrain n’est pas directement desservi par une voie ouverte à la circulation publique.

Informations à faire apparaître le PCMI 2, le plan de masse

• L’échelle (entre 1:200e et 1:500e)
• L’orientation
• Les dimensions principales du terrain et des indications de niveaux (topographie)
• Les éventuels bâtiments existants
• Les limites de l’unité foncière
• La limite de constructibilité si nécessaire
• Les dimensions principales du projet en trois dimensions (avec les hauteurs)
• Les distances aux limites existantes (limites de la rue, limite des parcelles voisines)
• Les murs et les clôtures existants ainsi que celles à créer
• Les plantations existantes ainsi que celles prévues
• L’angle des prises de vue des photographies (pour les pièces PCMI 7 et PCMI 8) Le trait de coupe sur le terrain (pour la pièce PCMI3) La localisation schématique des équipements et raccordements aux réseaux Les espaces de stationnement
• Les voies d’accès
• Plan réseaux, les concessionnaires de réseaux ainsi que le service de l’assainissement.

Fournir plusieurs plan de masse

De façon à éviter les superpositions sur le plan masse il est parfois souhaitable d’en réaliser plusieurs pour une meilleure lisibilité. Il est aussi possible de fournir plusieurs plans avec différentes échelles afin que ce soit le plus clair possible aux personnes qui étudieront votre demande de permis de construire.

Par exemple en cas d’extension, vous pouvez faire un plan masse état existant et un plan masse état projeté ou, comme ci-contre faire un plan distinct à une plus grande échelle pour les aspects techniques qui concernent.

Le plan masse est une pièce importante du dossier du permis de construire.

Il servira aussi aux différents concessionnaires (fournisseurs d’eau, électricité etc) pour voir comment votre projet est ou sera raccordé aux réseaux.

Consultez également mes autres articles sur la demande de permis de construire :

PCMI 1 : Plan de situation
PCMI 2 : Plan de masse
PCMI 3 : Plan en coupe
PCMI 4 : Notice descriptive
PCMI 5 : Plans de façades et toitures
PCMI 6 : Document graphique
PCMI 7 & 8 : Les photographies de l’aspect extérieur proches et lointaines
PCMI 12 -2 : Attestation de conformité du projet d’installation.

L’article Permis de construire : PCMI 2, le plan masse est apparu en premier sur Petite maison minimaliste en bois.

Dans le cadre de votre projet de construction, de réhabilitation ou d’extension, vous serez amené à établir un dossier de Déclaration Préalable de travaux (DP) ou un dossier de demande de Permis de Construire (PC).
Il vous sera demandé de renseigner différents types de surfaces.

L’objectif de ce guide est de vous présenter les différents types de surfaces. Mais aussi de vous indiquez comment les calculer.

ST = Surface taxable

* Calcul à partir du nu intérieur des façades

Il convient de mesurer les surfaces de chaque niveau. Sont prises en compte les surfaces à la fois closes et couvertes, d’une hauteur supérieure à 1,80 m, sans les vides et trémies, calculées à partir du nu intérieur des façades.

La surface taxable sert de base de calcul à la taxe d’aménagement.

La taxe d’aménagement est due par le bénéficiaire de l’autorisation de construire. Le taux varie selon les collectivités. Un simulateur de calcul est disponible sur le site : service-public.fr

SP = Surface de plancher

La surface de plancher permet de déterminer le type de dossier à établir pour votre projet de travaux ou de construction (Déclaration Préalable de travaux ou Permis de Construire) et de vérifier où si le recours à un architecte est obligatoire (seuil des 150 m2).

Pour obtenir la surface plancher il faut déduire de la surface taxable les surfaces : de stationnement des véhicules motorisés ou non de planchers des combles non aménageables pour l’habitation ou d’activités à caractère professionnel des embrasures des portes et fenêtres donnant sur l’extérieur.

L’épaisseur des murs extérieurs ne compte pas.

ES = Emprise au sol

L’emprise au sol permet également de déterminer le type d’autorisation d’urbanisme requise pour votre projet.

Mesurer la projection verticale du volume de la construction, tous débords et surplombs inclus. Le bassin d’une piscine enterrée, une terrasse couverte, un garage, un auvent, une véranda, un abri de jardin, un porche comptent dans le calcul de l’emprise au sol.

Toutefois, les ornements (comme les marquises, petits débords vitrés au-dessus de la porte d’entrée),ne comptent pas. Cependant un balcon, un auvent ou un porche compte dans le calcul de l’emprise au sol quand il est soutenu par des poteaux ou par une structure en encorbellement.

La surface thermique (SRT)

La surface thermique détermine l’application de la réglementation thermique de votre projet.

Elle correspond à la somme des surfaces horizontales de chaque niveau mesurées au nu extérieur des murs de pourtour, après déduction :

• Des surfaces horizontales des combles et des sous-sols non aménageables ou non aménagés pour l’habitation (hauteur inférieure à 1.80m, locaux techniques affectés au fonctionnement général du bâtiment et à occupation passagère et les caves).
  
• Les surfaces horizontales construites des toitures-terrasses, des balcons, des loggias, des vérandas non chauffées ainsi que des surfaces non closes situées au rez-de-chaussée ou à des niveaux supérieurs.
  
• Des surfaces horizontales construites aménagées en vue du stationnement des véhicules.

Surface habitable (SHAB)

La surface habitable permet de déterminer la surface minimale des baies dans le cadre de la réglementation thermique RT 2012.

Elle correspond à la surface de plancher construite, après déduction des surfaces occupées par les murs, cloisons, marches et cages d’escaliers, gaines, embrasures de portes et de fenêtres. La superficie des combles non aménagées, caves, sous-sols, remises, garages, terrasses, loggias, balcons, séchoirs extérieurs au logement, vérandas, volumes vitrés, locaux communs et autres dépendances des logements, ni des parties de locaux d’une hauteur inférieure à 1.80m ne comptent pas. L’épaisseur des cloisons et murs intérieurs ainsi que les cages d’escalier ne comptent pas non plus.

Illustrations CAUE79

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Ce procédé millénaire fait du soleil et de l’environnement des éléments indissociables de la conception de votre maison. Devenu incontournable dans les nouvelles réglementations, le bioclimatique rend notre habitat plus performant et confortable. Explications.

La conception bioclimatique s’adapte au plus juste au lieu de construction (climat, relief …).

Un maximum de recul entre la maison et le fond de la parcelle permet de bénéficier d’une sensation d’espace. Elle tire profit des éléments naturels positifs pour garantir confort, économies d’énergie et protéger le bâtiment et ses occupants des agressions climatiques. Ces maisons « sur mesure » se traduisent par de nouvelles façon d’habiter et des expressions architecturales variées qui remettent le bon sens et l’environnement au cœur du projet.

Attention, la course du soleil n’est pas la même tout au long de l’année ! En hiver le soleil se lève au Sud-Est et se couche au Sud-Ouest, tandis qu’en été il se lève au Nord-Est et se couche au Nord-Ouest. La hauteur du soleil est également différente, le soleil sera plus haut en été qu’en hiver.

L’orientation solaire est notamment un atout primordial à bien considérer pour le choix d’implantation de sa maison et l’organisation intérieure du volume.

La course du soleil

Le rayonnement solaire joue un rôle essentiel dans le confort de l’habitation. En hiver, on cherchera à profiter de la chaleur transmise par le soleil et de la lumière naturelle. En été, il faudra être vigilant quant aux risques de surchauffe et d’éblouissement. La forme du bâti, le percement de l’enveloppe, ainsi que l’aménagement extérieur doivent être pensés en fonction de la course du soleil.

Nord, sud, est ou ouest : quelle exposition choisir pour votre maison?

On est tous d’accord, avoir du soleil à la maison, c’est sympa. Mais saviez-vous que l’orientation de votre logement peut impacter votre facture de chauffage ?

En effet, une bonne exposition permet de faire baisser la facture énergétique de 10 à 30% !

Alors, quelle orientation choisir ? Voici nos conseils.

Le choix du terrain est déterminant dans toute démarche de projet.

Si vous en avez la possibilité, choisissez celui qui offrira le meilleur potentiel d’implantation pour la maison.

On minimise les ouvertures sur cette façade exposée au froid et à la vue.
La maison peut ainsi s’ouvrir entièrement au Sud, la terrasse protégée des regards indiscrets.
En été, le soleil est très haut dans le ciel à midi, un débord de la toiture ou de la végétation peuvent facilement protéger les ouvertures. En revanche, on évite d’ouvertures à l’Ouest pour éviter que la pièce ne se surchauffe en été). Les chambres se situent généralement à l’Est. De cette façon, le soleil vous réveillera agréablement le matin et la fraîcheur arrivera à point nommé en fin de journée. Si la chambre est réservée à l’usage exclusif des parents qui ne l’utilisent que pour dormir, contrairement aux enfants, elle peut-être exposée à l’Ouest (à condition de fermer les volets la journée en été).
Le jardin est d’un seul tenant et on en profite dans son ensemble depuis les pièces de vie.

Définir la bonne orientation pour une maison bioclimatique

Sud

Maximum d’ensoleillement en hiver, apports d’énergie solaire gratuits, façade chaude
Soleil au plus haut en été, façade facile à protéger
Assurer un bon éclairage naturel est primordial,

Pièces à privilégier au Sud : séjour, salle à manger, pièces de vie

Ouest

Séucrocnhomauieffs de’éenetregine,smoalies islulertmouet npotubr laesbien-êfitrne. de journpéreovlo’équteér, des surchauffes. C’est p exposition aux vents dominants et a Selon la pièce et l’heure de son utilisation, les besoins en lumière ne orientation agréable en demi-saisons sont pas les mêmes. La cui/sinFeaeçtalde eséjeoxurpnoéscéesesitaenutxdve elanlutsmeiètrepmluatiiens,

Soleil au plus bas en tout saison : façade difficile à protéger du soleil

Pièces à privilégier à l’Ouest : séjour, salle de bains, bureau, garage

Nord

Minimum d’ensoleillement toute l’année,
Façade froide
Espaces extérieurs ombragés par la maison en été

Pièces à privilégier au Nord: salle de bains, locaux techniques (garage, cellier, buanderie…)

Est

Ensoleillement de début de journée, façade fraîche l’été en milieu de journée et soirée
Orientation idéale pour les soirées passées dehors

Pièces à privilégier à l’Est: chambre, cuisine, salle de bains

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Elles doivent présenter :

• Un plan rapproché : pour apprécier la situation du projet dans le paysage proche, la végétation et les bâtiments avoisinants. ( PCMI 7 )
• Un plan large : pour apprécier la place du projet dans le paysage et évaluer sa future intégration aux maisons environnantes et l’aspect général de la rue. ( PCMI 8 ).

Ces deux photos servent à l’examinateur. Cela lui permet de se rendre compte de l’environnement du projet. En un coup d’œil il verra le style des maisons alentour. En général cela lui sert à valider que votre projet s’inscrive bien dans le paysage et qu’il ne soit pas complètement décalé par rapport à ce qu’il se fait autour.

PCMI 7 :  Photographie de l’ environnement proche

Elle permet de situer le terrain dans son environnement proche. La photographie est prise à l’intérieur des limites de propriété de la parcelle vers l’endroit où sera situé le projet.

PCMI 8 :  Photographie de l’environnement lointain

Elle permet de situer le terrain dans son environnement lointain. La photographie « lointaine du projet » doit être prise depuis la rue et doit voir appaire les constructions existantes. Vous pouvez présenter plusieurs photographies du terrain afin de permettre d’avoir une meilleure compréhension du contexte de votre projet. Pour ces deux photographies, il faut ensuite penser à identifier les angles de prise de vue sur le plan de masse (ou si hors cadre, sur le plan de situation).

La pièce PCMI 8 peut être difficile à fournir. En effet, si la rue est trop étroite pour avoir le recul nécessaire cela peut compliquer les choses. Également il se peut que la végétation masque le lieu d’implantation de la future maison. Dans ces cas là, il faut faire du mieux possible et le justifier en l’expliquant à l’écrit.

Cependant, en aucun cas une photographie aérienne ne peut servir de pièce d’instruction pour le PCMI 7 ou le PCMI 8.

QUELQUES CONSEILS :

Vous devez absolument fournir des photographies en couleur, et surtout pas des photocopies en noir et blanc. Si vous faites cela, vous pouvez recevoir une notification pour pièce insuffisante.

Il est en outre conseillé de joindre au moins 4 photographies : 2 en environnement proche, et 2 en environnement lointain.

Lorsque la configuration du terrain ne vous permet pas de prendre un cliché satisfaisant, vous pouvez parfaitement indiquer sur papier libre qu’elles en sont les raisons (comme : la présence d’une limite séparative, d’un arbre, etc.).

Vous pouvez aussi commenter les photographies en inscrivant une légende ou un titre.

Enfin, n’oubliez pas d’indiquer l’emplacement des prises de vue sur le plan de masse. Les demandeurs ne s’en rendent pas forcément compte, mais il est très difficile pour l’administration de se faire une idée du terrain lorsque les emplacements des prises de vue n’ont pas été indiqués sur le plan de masse.

L’article PCMI 7 & PCMI 8 : photo proche et lointaine est apparu en premier sur Petite maison minimaliste en bois.

Le PCMI 6 est à joindre dans tous les cas : il témoigne de l’intégration du projet sur son terrain et au regard de la continuité architecturale. La plus grosse difficulté consiste très certainement à trouver des moyens techniques permettant d’élaborer le PCMI 6.

Le PCMI6 est un document graphique qui permet de visualiser l’intégration de la construction sur le terrain. Ce document doit permettre d’apprécier l’environnement immédiat, notamment les constructions existantes. Il ne s’agit pas d’un plan, mais d’un document illustré. Ce document permet de se rendre compte en un coup d’oeil de l’impact de votre projet sur son environnement. C’est une simulation qui permet d’apprécier la qualité du projet.

L’administration examinera le rendu architectural, le choix des couleurs et des matériaux. En effet, le rendu graphique permet d’apprécier ces éléments, de manière plus explicite que sur un plan en 2D.

La réalisation de cette pièce pose souvent problème aux demandeurs. Pourtant, retenez bien qu’elle n’est absolument pas déterminante pour l’examen du permis de construire, bien qu’elle doive obligatoirement y être jointe. Pour le réaliser, vous pouvez opter pour la manière difficile, en utilisant le logiciel gratuit Google SketchUp si vous en avez une bonne maitrise.
Autrement, vous pouvez choisir la manière simple, qui consiste à effectuer un photomontage. Dans ce cas, vous pouvez parfaitement dessiner le garage sur une photographie de votre terrain. Une alternative consiste à coller une illustration du garage sur une photographie du terrain (comme celles que vous trouverez sur des brochures publicitaires)é

La mise en couleur n’est pas obligatoire mais facilite grandement la compréhension du projet.

Les erreurs à ne pas commettre dans votre PCMI 6 / insertion 3D pour obtenir votre permis de construire à coup sûr

Pour réaliser une image qui soit conforme, il y a plusieurs points à prendre en compte.

Le premier est évident, c’est le plan d’urbanisme. En effet, l’insertion graphique permettra de voir en un coup d’œil la conformité de votre projet, alors prenez garde à ne pas commettre d’erreurs sur vos plans avant de passer du temps sur votre logiciel de 3D !

La deuxième erreur courante est le manque de visibilité. Un permis de construire peut être rejeté si vous ne montrez pas assez l’environnement dans lequel sera placée la construction. Priorisez la visibilité à la qualité visuelle.

Une bonne insertion graphique montre donc le bâtiment dans son ensemble, avec une vue assez dégagée sur l’environnement, la rue et sur l’impact visuel global de votre projet.

L’insertion graphique est un document obligatoire qui correspond au cadre « PCMI6 » sur le bordereau de dépôt du formulaire CERFA n°13406-02. 

L’article Permis de construire : PCMI 6, insertion graphique est apparu en premier sur Petite maison minimaliste en bois.

Lorsque l’on constitue un dossier de demande de permis de construire pour une maison, il faut joindre des documents parmi lesquels figure le PCMI 5 ou le plan des façades et de toiture. Ce plan permettra de d’identifier le volume global des constructions envisagées et d’apprécier l’aspect extérieur de la construction.  

Le plan des façades et de toiture 

Le plan des façades de votre projet sera utile à bien des moments dans la conception. Il vous permettra en effet, une fois les règles d’urbanisme qui s’appliquent au terrain, connues, de pouvoir avoir une idée du style. De l’avant-projet à la réalisation de demande de permis de construire, ce type de plan d’avère très utile. C’est grâce à ce plan que vous pourrez vérifier quelles sont les solutions qui vous plaisent le mieux en termes de proportion et de nombre d’ouvertures, de matériau que vous souhaitez utiliser…

Par ailleurs, le plan des façades et de toiture est obligatoire pour une demande de permis de construire. Comme l’ensemble des pièces à fournir au dossier, le plan de façade et de toiture (PCMI5) doit comprendre un certain nombre d’éléments stipulés dans le Code de l’urbanisme.

Les plans des façades et des toitures permettent d’apprécier quel sera l’aspect extérieur de la construction; les façades sur la rue sont particulièrement observées.

Par exemple, pour une maison, le PCMI 5 va illustrer :

• l’apparence des fenêtres – auront-elles de croisillons ? des battants ?
• l’apparence des portes – porte pleine, porte PVC, porte vitrée ?
• l’aspect de la toiture – quelles sont les teintes prévues ? est-il prévu d’installer une cheminée en toiture ?

Il faut dessiner les plans de chaque façade visible du projet (à l’échelle 1/50e ou 1/100e par exemple) avec indication des matériaux apparents, des couleurs, des hauteurs, du sens des ouvertures des menuiseries … ainsi que, le cas écheant, le dessin des clôtures envisagées.

Si la mise en couleur des façades n’est pas obligatoire, elle permet néanmoins de mieux appréhender et comprendre votre projet : selon les cas, il ne faut pas hésiter à l’utiliser.

Vous pouvez aussi faire des incrustations numériques de photos de matériaux. Si vous ne disposez pas d’ordinateur et de logiciels adaptés, il est tout à fait possible de réaliser les façades à la main, avec une règle.

Il est préferable de nommer les façades « Est », « Nord », « Sud-Ouest » … plutôt que «façade avant» ou « facade sur le côté droit » … qui sont des dénominations subjectives.

Consultez également mes autres articles sur la demande de permis de construire :

PCMI 1 : Plan de situation
PCMI 2 : Plan de masse
PCMI 3 : Plan en coupe
PCMI 4 : Notice descriptive
PCMI 5 : Plans de façades et toitures
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PCMI 7 & 8 : Les photographies de l’aspect extérieur proches et lointaines
PCMI 12 -2 : Attestation de conformité du projet d’installation.

L’article Permis de construire : PCMI 5, plans de façades et toitures est apparu en premier sur Petite maison minimaliste en bois.

Si vous déposez une demande de permis de construire auprès de votre mairie, vous devez joindre un certain nombre de documents, dont le plan de situation aussi appelé le PCMI 1. Il doit permettre au service instructeur de repérer le terrain d’accueil de la construction au sein de votre commune. Cette pièce incontournable à la constitution du dossier doit être réalisée avec des exigences techniques.

Il permet de savoir quelles sont les règles d’urbanisme qui s’appliquent, mais également de savoir s’il existe des servitudes sur le terrain. Le plan de situation (PCMI 1, pour, Permis de Construire Maison Individuelle) peut être établi à partir d’un extrait du plan de zonage du Plan Local d’Urbanisme ou encore à partir d’un plan cadastral que vous pouvez vous procurer auprès des services d’urbanisme de votre commune.

Vous pouvez aussi vous procurer ces documents directement en ligne sur le site Geoportail.fr. Pour ce faire, il vous suffira d’entrer l’adresse du terrain concerné. Vous pourrez obtenir le plan cadastral de votre terrain sur www.cadastre.gouv.fr. Vous pouvez imprimer un plan de situation par l’intermédiaire d’un site de cartographie en ligne. Nous vous conseillons d’utiliser le site ViaMichelin, car les cartes de ce site permettent de visualiser avec précision le tracé de la voirie.

Comment réaliser le plan de situation du terrain ?

Voici les informations à faire apparaître sur le PCMI-1

• Les parcelles concernées
• L’orientation
• Les voies de desserte rues, chemins, etc
• L’échelle entre 1/25 000ème et 1/5 000ème, à adapter selon la situation
• Le repère de votre projet
• L’angle des prises de vue des photographies pour les pièces PCMI 7 et PCMI 8

Pour faciliter la localisation du terrain, vous pouvez le mettre en évidence en l’entourant sur la carte. Vous pouvez aussi, joindre deux cartes avec deux vues différentes : une vue lointaine représentant une partie de la commune et une vue plus proche illustrant votre parcelle et les parcelles voisines.

Également si votre projet se trouve en ville, le plan de cadastre de votre parcelle peut servir de plan de situation. Mais à condition que l’échelle soit du 1:2000e au 1:5000e.
Les deux sites proposent également des outils très utiles pour mesurer les surfaces et les distances.

Enfin, une fois le plan de situation réalisé, vous pourrez le joindre avec les autres documents à la notice Cerfa n°51434*05 dûment complétée.

Consultez également mes autres articles sur la demande de permis de construire :

PCMI 1 : Plan de situation
PCMI 2 : Plan de masse
PCMI 3 : Plan en coupe
PCMI 4 : Notice descriptive
PCMI 5 : Plans de façades et toitures
PCMI 6 : Document graphique
PCMI 7 & 8 : Les photographies de l’aspect extérieur proches et lointaines
PCMI 12 -2 : Attestation de conformité du projet d’installation.

L’article Permis de construire : PCMI 1, le plan de situation est apparu en premier sur Petite maison minimaliste en bois.

L’affichage du permis de construire est défini par l’article R424-15 du code de l’urbanisme.

Il répond à deux obligations :

• d’une part la mairie doit afficher la décision d’autorisation du permis de construire
• d’autre part le bénéficiaire du permis doit afficher l’autorisation sur le terrain concerné par la décision.

L’affichage d’un permis de construire : principes et réglementation

L’affichage en mairie

• Il doit avoir lieu dans les huit jours suivants la délivrance expresse ou tacite du permis et ce pour une durée de deux mois.
• L’affichage à la mairie doit permettre aux tiers de prendre connaissance de l’autorisation. Il doit ainsi être informatif, c’est-à-dire permettre d’identifier le bénéficiaire du permis et le terrain sur lequel la construction est prévue, et être visible et accessible dans des conditions normales.

L’affichage sur le terrain concerné par la construction

L’affichage sur le terrain, quant à lui, doit être réalisé au plus tôt dès la notification de l’arrêté d’autorisation.

Modalités d’affichage

L’affichage sur le terrain doit être disposé de manière à ce qu’il soit visible de la voie publique. Il doit être facilement lisible et accessible pendant toute la durée du chantier. Le bénéficiaire doit donc faire en sorte que le panneau d’affichage reste lisible aussi longtemps que nécessaire.
Il est important de tenir compte de la visibilité du panneau d’affichage et de l’accessibilité au site. Par exemple, si la construction doit être édifiée dans une cour non ouverte au public, l’affichage dans la cour ne sera pas considéré comme réglementaire. Il en sera de même si le panneau est implanté au milieu du terrain concerné alors que la distance par rapport à la voie publique ne permet pas de lire ce qui est inscrit sur le panneau.

Apporter la preuve de l’affichage

Il est important de pouvoir apporter la preuve de l’affichage sur le terrain afin d’éviter de se trouver en porte à faux vis à vis de la réglementation. Le manquement du panneau représente, en effet, un cas possible de recours des tiers contre un projet de construction.

Pour se faire, le moyen le plus sûr est de faire constater par un huissier la pose du panneau et les informations obligatoires qu’il contient. L’huissier dressera un procès-verbal qui fera foi en cas de recours à l’encontre de votre projet.

Si vous préférez, vous pouvez réaliser votre propre dossier de preuve en prenant le panneau en photo avec un proche qui présente à côté du panneau un journal à la date du jour de la photo. Cela permettra de dater la mise en place du panneau.
Ce procédé reste bien moins fiable que le constat d’huissier.

Et si l’on n’affiche pas l’autorisation sur le terrain

Comme précédemment expliqué, c’est la date d’affichage sur le terrain de l’autorisation à construire qui sert de point de départ au recours des tiers.

Le bénéficiaire d’un permis de construire qui ne met pas de panneau sur son terrain voit le délai de recours repoussé aussi longtemps que l’absence du panneau est effective. Cela peut aller jusqu’à un an après la réception de la déclaration d’achèvement des travaux (voir le détail à ce sujet sur l’article qui présente le recours des tiers). En d’autres termes, le défaut d’affichage fait courir le risque au maître d’ouvrage de voir son autorisation d’urbanisme annulée alors même que les travaux ont commencés.

Le panneau d’affichage d’un permis de construire en détail

Le panneau doit être rectangulaire et avoir des dimensions supérieures à 80cm.

Il doit indiquer précisément :

• le nom, la raison sociale ou dénomination sociale du bénéficiaire
• le numéro du permis et sa date d’obtention
• la nature des travaux
• la superficie du terrain
• l’adresse de la mairie

D’autres informations sont à ajouter selon les projets.

Si le projet prévoit des constructions :

• la surface hors œuvre nette (SHON) autorisée
• la hauteur de la construction par rapport au terrain naturel (en mètres)

Si le projet prévoit des démolitions :

• la surface du ou des bâtiment(s) à démolir

Si le projet est un lotissement :

• le nombre maximum de lots prévus

Si le projet porte sur un terrain de camping ou un parc résidentiel de loisir :

• le nombre d’emplacements
• le nombre d’emplacements réservés à des habitations légères de loisir (HLL) le cas échéant

En outre, le panneau doit obligatoirement comporter la mention suivante :

« Droit de recours :
« Le délai de recours contentieux est de deux mois à compter du premier jour d’une période continue de deux mois d’affichage sur le terrain du présent panneau (art. R. 600-2 du code de l’urbanisme).
« Tout recours administratif ou tout recours contentieux doit, à peine d’irrecevabilité, être notifié à l’auteur de la décision et au bénéficiaire du permis ou de la décision prise sur la déclaration préalable. Cette notification doit être adressée par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de quinze jours francs à compter du dépôt du recours (art. R. 600-1 du code de l’urbanisme). »

Où trouver un panneau d’affichage pour un permis de construire ?

Les professionnels de la construction peuvent la plupart du temps vous fournir des panneaux réglementaires pour l’affichage sur votre terrain. Si ce n’est pas le cas, sachez les fournisseurs de matériaux de construction ont souvent des panneaux prêts à l’emploi contenant toutes les informations nécessaires qu’il suffit alors de remplir.

Important à retenir

Il faut bien garder en tête lors de l’affichage d’un permis de construire sur le terrain concerné par la construction que :

• la date d’affichage sur le terrain sert de point de départ au recours des tiers qui est de deux mois. Ainsi, plus vite vous affichez l’autorisation sur votre terrain, plus vite le délai légal de recours des tiers est terminé
• le panneau d’affichage et les informations qu’il contient doivent être visibles de la voie publique ou des espaces ouverts au public et ce pendant toute la durée du chantier. Si les inscriptions disparaissent avec le temps ou si le panneau disparaît (cela arrive fréquemment), il incombe au bénéficiaire de l’autorisation de veiller à remplacer le panneau ou réécrire les informations obligatoires aussi souvent que nécessaire. Il est important, notamment, que le numéro du dossier et le nom du bénéficiaire soient clairement lisibles
• les dimensions et mentions obligatoires du panneau sont clairement établies par la loi. Si vous faites vous-même votre panneau, veillez à le réaliser selon les règles établies.

Enfin, lorsqu’à la fin du délai légal d’instruction, les services de l’urbanisme n’ont notifié aucune décision au dépositaire du dossier, le permis de construire est dit tacite. Il en est de même pour un permis d’aménager ou de démolir. Dans le cas d’une déclaration préalable, on parle alors de décision de non opposition à la déclaration préalable.

Pour en savoir plus, consultez le site web de l’administration française. 

L’article Permis de construire : l’affichage est apparu en premier sur Petite maison minimaliste en bois.

La notice descriptive fait partie des pièces obligatoires à fournir lors du dépôt d’un permis de construire.

Cette pièce écrite précise les dispositions que vous prévoyez pour assurer l’insertion du projet dans son environnement et respecter les règles d’urbanisme. La notice descriptive ( PCMI 4 ) comprend la description du terrain, de ses abords et du projet de construction : implantation, volumétrie, choix architecturaux, choix des matériaux et des couleurs, mais aussi aménagements paysagers, murs, clôtures, végétation etc…

PCMI 4 – La notice descriptive comprend deux parties :

Etat initial du terrain et des abords :

En principe, il faut commencer par parler du terrain, de ces particularités, des éléments qui le caractérisent : sa situation (en milieu urbain ou agricole par exemple), s’il est à l’état naturel (non construit), la végétation qui s’y trouve (les arbres existants, le terrain engazonné ou non, les haies de clôture d’essence locale …), en le présentant au mieux sans forcément entrer dans des détails trop précis. L’objectif étant de présenter le terrain avant et après transformation, si transformation il y a.

Parlez également du relief du terrain lui-même et voisinage bâti immédiat. Indiquez s’il s’agit d’une
parcelle quasiment plate ou d’une parcelle en légère pente.

Decrivez le tissus parcellaire. Est-ce qu’il s’agit d’un village, d’un hameau, ou d’une banlieue? Est-ce une zone dense? Et enfin, est-ce que le bâti présente un caractère homogène ou hétérogène ? Vous pouvez aussi préciser la composition des bâtiments environnants. Est-ce qu’il s’agit de volumes simples ou décrochés? Quelles sont leurs proportions? Vous pouvez également faire référence aux matériaux et couleurs de constructions voisines.

Cependant compte tenu qu’un article du code de l’urbanisme permet à l’autorité compétente de refuser un projet qui pourrait nuire à l’intérêt du paysage, il s’avérera prudent de ne pas trop insister sur sa qualité au risque de se voir ensuite opposer le dit article.

Vient ensuite la présentation du projet de construction en lui-même, l’objet du permis de construire.

Dans cette section, décrivez les points principaux qui caractérisent le mieux le projet en regard des constructions existantes dans l’environnement proche, le village par exemple. Si l’architecture du projet reste traditionnelle, il faudra l’expliquer en présentant le type d’architecture choisie et les matériaux utilisés, par exemple. Au contraire, si vous faite le choix d’une architecture contemporaine en rupture avec l’environnement bâti, il sera nécessaire de bien la définir en précisant les qualités, volumétrie, matériaux de la construction pour mettre en avant l’intégration du projet dans le cadre bâti existant, et cela malgré un choix affirmé de différenciation architecturale.

Vous pouvez ajouter des photos de références (matière, détails etc) pour aider à la compréhension du projet.

Voici quelques questions pour vous aidez à rédiger la notice descriptive – PCMI 4 :

Quels aménagements prévoir pour le terrain ?

Précisez ce qui sera modifié ou supprimé (végétation, murs, …).

Comment sont prévus l’implantation, l’organisation, la composition et le volume des constructions nouvelles, notamment par rapport aux constructions ou paysages avoisinants ?

Il faut, à cet endroit, expliquer choix que vous avez retenu pour l’implantation de la construction ou les constructions projetées.

Comment sont traités les constructions, clôtures, végétation ou aménagements situés en limite de terrain?

lndiquez ce qui sera fait dans les parties du terrain les plus proches des terrains voisins et ce que l’on pourra percevoir depuis la voie publique.

Quels sont les matériaux et les couleurs des constructions ?

Précisez la nature globale des matériaux que vous envisages d’utiliser pour votre projet (ardoise, verre, bois…).
Dans certains secteurs (secteurs sauvegardés, zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager, sites classés, des règles plus strictes s’appliquent. Pensez à préciser la nature des matériaux, leur couleur, et la façon exacte dont les travaux seront mis en œuvre. Vous devez par exemple préciser s’il s’agit d’ardoise naturelle ou synthétique, de matériau collé, enduit ou agrafé… Renseignez-vous auprès de votre mairie.

Comment allez-vous traiter les espaces libres, notamment les plantations ?

Décrivez ici l’aménagement du terrain.

Comment sont organisés et aménagés les accès au terrain, aux constructions et aux aires de stationnement ?

Décrivez sommairement les accès.

C’est dans cette notice descriptive que vous pouvez directement expliquer vos choix aux services instructeurs.

Le plan intérieur (facultatif)

Même si il n’est pas obligatoire de fournir les plans intérieurs dans le dossier, il peut être utile des les joindre. En général au moment du dépôt de Permis de Construire, vous aurez déjà une idée du plan. Alors pourquoi pas l’ajouter pour permettre une meilleure compréhension.

Car ils permettent de travailler avec le bureau d’étude thermique, afin d’obtenir le PCMI 14 afin de réaliser des choix techniques pertinents et effectuer les calculs thermiques. Le plan permettra aux services instructeurs de mieux comprendre votre projet.

Les plans, façades et coupes présentées dans un permis sont des dessins sommaires qui expliquent les grandes lignes du projet. Mais ils ne peuvent servir à la réalisation des travaux. Ces derniers permettront ensuite de détailler les points spécifiques du chantier.

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